Planification du transport
Le combustible nucléaire irradié canadien est entreposé en toute sûreté dans sept installations autorisées provisoires.
Lorsque le dépôt géologique en profondeur sera en service, dans les années 2040, le combustible nucléaire irradié sera acheminé des installations d’entreposage provisoire où il est actuellement entreposé. La SGDN est chargée de veiller à ce que nos activités de transport, que ce soit par camion ou par train, soient menées de façon sûre et sécuritaire.
Lorsque le transport débutera, le combustible nucléaire irradié sera transporté dans des colis de transport spécialement conçus à cette fin et dont l’homologation délivrée par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) certifiera qu’ils ont réussi des épreuves rigoureuses et qu’ils répondent à des exigences réglementaires strictes. La SGDN doit y parvenir en répondant aux exigences techniques et réglementaires et en tenant compte de la sûreté d’un point de vue social, à travers la lentille de la réconciliation, du savoir autochtone et de la science occidentale.
Comme le combustible nucléaire irradié devra traverser des collectivités et des territoires traditionnels pour parvenir au dépôt, il est essentiel que le plan de transport reflète les priorités et les préoccupations du public. Même s’il n’est pas prévu que le transport commence avant le début des années 2040, les travaux d’élaboration du plan de transport ont déjà été entrepris.
La SGDN a participé à des milliers de conversations avec les collectivités et les parties intéressées afin de déterminer leurs priorités et leurs préoccupations, lesquelles sont décrites dans notre cadre de planification du transport. Nous tenons compte des commentaires recueillis lors de ces conversations et nous avons élaboré une ébauche de Plan de transport préliminaire. Nous nous sommes aussi engagés à mettre à jour notre cadre de planification du transport tous les trois ans jusqu’à ce que nous commencions à transporter le combustible nucléaire irradié.
Concertation, planification et affinement
Caitlin Burley, gestionnaire de la concertation sur le transport à la SGDN, parle à un visiteur à notre Centre mobile En savoir plus dans la région de la Nation ojibwée de Wabigoon Lake-Ignace.
Le travail relatif au transport que nous avons mené de 2020 à 2022 a consisté à comprendre les priorités des Canadiens et des peuples autochtones concernant le transport, à les documenter et à les intégrer dans notre planification initiale. Nous avons activement sollicité les commentaires des Canadiens et des peuples autochtones dans le cadre de séances de concertation, de tables rondes, d’ateliers et de sondages, tant virtuels qu’en personne. Notre travail continue également d’être guidé par le Conseil des détenteurs du savoir autochtone et par un nouveau Groupe de travail de membres des collectivités sur le transport, qui a été créé en 2021.
À partir des informations recueillies, nous avons élaboré et publié en 2020 une ébauche de cadre de planification du transport, qui résume les priorités identifiées et présente une proposition d’approche pour la planification en concertation du transport. Nous avons ensuite sollicité les commentaires des gens et des collectivités sur l’ébauche du cadre de planification et nous avons publié les résultats en 2021 dans un rapport intitulé Ce qu’on nous a dit.
À partir de ces commentaires, nous avons révisé l’ébauche de cadre et sollicité d’autres commentaires et questions à son sujet. Nous avons ensuite publié un cadre révisé qui tenait compte des principales questions, préoccupations et priorités soulevées par les gens, ainsi qu’un Plan de transport préliminaire. Le Plan de transport préliminaire a été préparé pour commencer à répondre à certaines questions plus techniques sur la sûreté et la logistique que nous avons entendues dans le cadre de notre concertation sur l’ébauche du cadre.
Nous avons poursuivi nos activités de concertation avec les collectivités des Premières Nations et métisses au sujet de la planification du transport. L’application d’une lentille de réconciliation à ce travail nous aide à comprendre pleinement comment nous pouvons planifier une mise en oeuvre durable, qui prend en considération le principe des sept générations, les priorités des Autochtones et le savoir autochtone.
Nous demeurons résolus à engager des conversations sur le programme de transport de la SGDN et sur le plan canadien avec les personnes qui ont récemment pris connaissance du projet. Pendant la pandémie, nous avons trouvé de nouveaux moyens de concertation (notamment des plateformes virtuelles) que nous continuons à utiliser pour rejoindre des publics que nous n’aurions peut-être pas pu entendre autrement.
Nous avons aussi continué de tenir les gouvernements au fait de nos plans de transport en fournissant des mises à jour individuelles aux représentants fédéraux et provinciaux qui nous en ont fait la demande. Au cours des trois dernières années, nous avons notamment fourni des renseignements à un groupe de travail interjuridictionnel composé de fonctionnaires de Transports Canada, de la CCSN et des ministères provinciaux des transports de l’Ontario, du Québec et du Nouveau-Brunswick, qui se réunit chaque année.
La planification du transport de la SGDN est toujours en cours de préparation. Le cadre de planification du transport est un document évolutif. Nous mettrons à jour nos documents de planification du transport tous les trois ans afin qu’ils reflètent bien les priorités, les questions et les préoccupations en matière de planification qui se dégageront des activités de concertation que nous mènerons avec les Canadiens et les peuples autochtones. C’est l’un des moyens que nous prenons pour faire en sorte que notre planification tienne compte des valeurs des collectivités et des générations futures.
Veuillez consulter notre page Web sur le transport pour un résumé des conversations et des rapports sur les enquêtes d’opinion publique par rapport au transport.